Mentions Légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site https://www.baindegong.fr les présentes mentions légales. La connexion et la navigation sur le site baindegong.fr par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

ARTICLE 1 : L’ÉDITEUR

L’édition et la direction de la publication du site https://www.baindegong.fr est assurée par Arsène Jean-Yves, domicilié 20 rue de Moncellier – 44700 Orvault (France), dont le numéro de téléphone est +33 680 853 463, et l’adresse de contact : https://www.baindegong.fr/contact/

ARTICLE 2 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de tout ou partie du site https://www.baindegong.fr sans autorisation de l’Éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

Important ! Bain de Gong™, Medecin’Gong™, Medecin’Gong Player™ et Gong’Mandala™ sont des marques déposées à l’INPI, soit sous la procédure dite “Soleau”, soit enregistrées directement. Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de ces appellations sans autorisation de l’Éditeur est également prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

ARTICLE 3 : ACCÈS AU SITE

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services le site https://www.baindegong.fr ne saurait être tenu pour responsable.

ARTICLE 3 : POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Consulter https://www.baindegong.fr/politique-de-confidentialite/